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Guides
Guide fiscal 2024 - BNC 2023
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Guide d'installation en profession libérale 2023/2024
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Guide de prévention contre les arnaques - Juillet 2022
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La cybersécurité pour les TPE/PME en 12 questions
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Guide protection sociale du créateur : prof. libérale réglementée - travailleur non salarié - Version Juin 2022
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Guide protection sociale du créateur : Artisan - Commerçant - Profession libérale non règlementée - travailleur non salarié - Version Juin 2022
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Guide d'accessibilité des locaux des professions libérales
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Fiches thématiques
Régime micro-BNC (version janvier 2024)
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Franchise en base de TVA (version février 2024)
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Frais de véhicules (version février 2024)
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Frais de repas, frais de mission, chèques vacances (version février)
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Zones franches urbaines (version février 2024)
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TVA intracommunautaire (version....) A VENIR
Obligations comptables (version...) - A VENIR
Principales règles sur les délais et modes de conservation des documents comptables (version...) - A VENIR
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Campagne fiscale BNC 2023 (en cours de mise à jour)
Déclaration 2035 et sa notice - Millésime 2024
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Déclaration 2036 et sa notice - Millésime 2024
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Déclaration 2036bis - Millésime 2024
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Déclaration 2069 RCI - Millésime 2024
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Déclaration 1330 CVAE et sa notice - Millésime 2024
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Déclaration 2079 - Millésime 2024
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Déclaration 2072 et sa notice - Millésime 2024
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Déclaration 2042 - Millésime 2024 - A VENIR
Déclaration 2042C - Millésime 2024 - A VENIR
Déclaration 2042C PRO - Millésime 2024 - A VENIR
Déclaration 2042RICI - Millésime 2024 - A VENIR
Notice complète accompagnant les déclarations 2042 - 2042C - 2042C PRO et 2042 RICI - A VENIR
Déclaration 2044 - Millésime 2024 - A VENIR
Déclaration 2044 SPE - Millésime 2024 - A VENIR
Notice déclarations 2044 et 2044 SPE - A VENIR
Tableaux OGBNC 2023 - Millésime 2024
Régime micro-BNC (version janvier 2024)
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Franchise en base de TVA (version février 2024)
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Frais de véhicules (version février 2024)
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Frais de repas, frais de mission, chèques vacances (version février 2024)
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Zones franches urbaines (version février 2024)
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Obligations comptables (version...) - A VENIR
Principales règles sur les délais et modes de conservation des documents comptables (version...) - A VENIR
TVA intracommunautaire (version....) A VENIR
Guide fiscal 2024 - BNC 2023
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BOI - Frais de repas déductibles pour 2024 - BNC 2024
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Frais de repas déductibles pour 2023 - BNC 2023
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Frais de repas déductibles pour 2024 - BNC 2024
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Codes et libellés pour le tableau OGBNC 08 - BNC 2023 - Réservé aux cabinets comptables
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Barème frais de carburant (BOFIP) BNC 2023
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Notice relative au parcours fiscalo-social unifié - A VENIR
Notice relat. au parcours fiscalo-social unifié spécifique praticiens et auxiliaires médicaux conventionnés (PAMC) - A VENIR
Pôle Santé
Déclaration Sociale des Praticiens et Auxiliaires Médicaux Conventionnés - Campagne 2022
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Guide protection sociale - Médecin - juillet 2021
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Guide protection sociale - Chirurgien dentiste - juillet 2021
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Guide protection sociale - Infirmier - juillet 2021
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Guide protection sociale - Masseur-kinésithérapeute - juillet 2021
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Guide protection sociale - Orthophoniste - juillet 2021
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Guide protection sociale - Pédicure-podologue - juillet 2021
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Guide protection sociale - Sage-femme - juillet 2021
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Recommandations relatives à la communication du masseur-kinésithérapeute - 2021
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Guide d'exercice de la profession de pédicure-podologue - Novembre 2020
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Guide protection sociale - Praticiens et auxiliaires médicaux (Version juillet 2020)
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Guide pratique RGPD - Ordre des médecins/CNIL (Version juin 2018)
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Statistiques UNASA
Recueil national des données par profession libérale - Edition 2023, Exercice 2022
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Statistiques par professions au plan départemental - Edition 2023, Exercice 2022
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Statistiques par professions au plan régional - Edition 2023, Exercice 2022
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Secteurs professionnels au plan départemental - Edition 2023, Exercice 2022
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Secteurs professionnels au plan national - Edition 2023, Exercice 2022
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